Politique de Confidentialité

Version mise en ligne le 3 novembre 2021

La société Diane de Polignac dont l’adresse et les entières coordonnées figurent dans les Mentions Légales (ci-après, la « Galerie Diane de Polignac »), en tant que responsable de traitement, est soucieuse de la protection de vos données personnelles (ci-après « Données Personnelles » ou « Données »), telles que définies par le Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des Données Personnelles et par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés » (ci-après dénommés ensemble la « Règlementation »).

La présente Politique de confidentialité a vocation à détailler de façon transparente la manière dont la Galerie Diane de Polignac recueille, stocke, utilise et divulgue vos Données Personnelles lorsque vous consultez le site Internet, accessible notamment à l’adresse https://dianedepolignac.com/ (le « Site ») et/ou que vous souhaitez obtenir des services ou informations proposés par la Galerie Diane de Polignac notamment sur le Site (les « Services »).

La présente Politique est complétée, le cas échéant, par les mentions informatives indiquées dans nos formulaires de collecte de Données.

En utilisant le Site et en recourant aux Services, vous acceptez la présente Politique de confidentialité.

1. LES DONNEES PERSONNELLES QUE VOUS COMMUNIQUEZ

Dans le cadre des Services proposés par la Galerie Diane de Polignac (y compris au travers du Site), cette dernière est amenée à collecter, directement ou indirectement, les Données suivantes qui sont strictement nécessaires à la mise en œuvre des Services :

• Formulaire « Newsletter » : nom, prénom, adresse mail.
• Rubrique « Contact » : les Données Personnelles éventuellement communiquées dans votre email adressé à l’équipe de la Galerie Diane de Polignac.
• Demande d’inclusion à des catalogues raisonnés : nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse email, date et lieu de naissance, signature.
• Achat d’œuvres : nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse email, coordonnées bancaires (pour les achats en ligne sur le eShop).

A défaut de transmission de ces informations, la Galerie Diane de Polignac ne sera pas en mesure de réaliser les Services que vous souhaitez obtenir. Toutefois, il n’est pas impératif de transmettre des Données Personnelles pour consulter et naviguer sur le Site.

Par ailleurs, lors de la consultation du Site, la Galerie Diane de Polignac est susceptible de collecter certaines Données au travers de cookies déposés sur votre terminal. Les modalités de collecte sont prévues à l’article 6 « Cookies » ci-après.

2. UTILISATION ET TRAITEMENT DE VOS DONNEES

2.1 Fondements légaux de la collecte et des traitements des Données

De manière générale, la Galerie Diane de Polignac utilise vos Données Personnelles uniquement sur la base des fondements légaux suivants :

• Le traitement est nécessaire à l’exécution des Services proposés ;
• Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale ou règlementaire à laquelle la Galerie Diane de Polignac est soumise ;
• Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par la Galerie Diane de Polignac ou par un tiers (notamment dans le cadre du suivi et de la valorisation des œuvres des artistes représentés par la Galerie), lorsque cela ne déroge pas à vos propres intérêts, libertés et droits fondamentaux.

2.2 Finalités du traitement des Données

Les Données Personnelles traitées par la Galerie Diane de Polignac sont nécessaires à l’exécution des Services proposés par cette dernière et plus précisément à la réalisation des objectifs et finalités suivantes :

• gestion des communications de la Galerie Diane de Polignac ;
• gestion des inscriptions aux événements organisés par la Galerie Diane de Polignac ;
• traitement de vos demandes au titre de l’inclusion d’œuvres à des catalogues raisonnés ;
• suivi et gestion des collections des œuvres gérées par la Galerie Diane de Polignac (y compris dans le cadre de l’édition de catalogues raisonnés) ;
• gestion des transactions portant sur les œuvres gérées par la Galerie Diane de Polignac (y compris au travers du eShop accessible à partir du Site);
• gestion et suivi de la relation avec les collectionneurs ;
• amélioration du contenu et de la navigabilité du Site.

2.3 Destinataires de vos Données

Les Données Personnelles traitées sont uniquement destinées à la Galerie Diane de Polignac. Les destinataires des données sont les salariés de la Galerie Diane de Polignac habilités à traiter ces Données en raison de leur fonction (personnes chargées de la communication, des relations avec les collectionneurs, personnes en charge de la comptabilité).

Les Données Personnelles recueillies pourront toutefois être communiquées à des tiers liés par contrat à la Galerie Diane de Polignac, pour l’exécution de prestations sous-traitées et/ou nécessaires à l’exécution des Services (ex : prestataires en charge de la communication externe de la Galerie Diane de Polignac, experts, artistes et ayants droit des œuvres, auteurs des catalogues raisonnés, hébergeur du Site, prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du eShop…). Avant tout transfert d’informations, la Galerie Diane de Polignac vérifie la conformité de la finalité de chaque demande et garantit la transmission des éléments strictement nécessaires à l’exécution des Services.

A ce jour, les prestataires identifiés sont :

• le webmaster du Site (DATAWORDS) ;
• l’hébergeur du Site (AWS) ;
• MailChimp ;
• Le prestataire de paiement en ligne (CIC et STRIPE) ;
• Google Analytics (si l’accès a été accepté lors de la demande de consentement aux cookies).

A ce titre, il est précisé que ces tiers n’auront qu’un accès limité aux Données nécessaires à l’exécution de leurs prestations et auront pour obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la Règlementation.

En aucun cas, la Galerie Diane de Polignac ne cède, vend ou loue les Données Personnelles collectées à des tiers, que ce soit à titre onéreux ou gratuit.

Par ailleurs, dans les cas où la loi l’y obligerait ou l’y autoriserait, notamment du fait d’une décision de justice ou de toute autre demande ou exigence légale, la Galerie Diane de Polignac pourra être amené à divulguer ces Données à des tiers.

2.4 Transfert de vos Données

Le Site est hébergé sur des serveurs situés sur le territoire de l’Union européenne.

La Galerie Diane de Polignac conserve les Données Personnelles sur des serveurs sécurisés, localisés sur le territoire de l’Union Européenne.

Dans l’hypothèse où les Données collectées sont transmises à des sociétés domiciliées aux Etats-Unis ou en dehors de l’Union européenne dans des pays n’assurant pas un niveau de protection adéquat, la Galerie Diane de Polignac s’engage à prévoir des garanties appropriées telles que notamment le recours aux clauses types de protection des données adoptées par la Commission européenne afin d’assurer un niveau de protection des données adéquat ainsi que toutes mesures additionnelles jugées utiles (audit des prestataires…).

2.5 Durée de conservation

La Galerie Diane de Polignac conserve ces Données Personnelles pendant la durée strictement nécessaire à l’accomplissement des Services et plus généralement des finalités précitées pour lesquelles elles ont été collectées et traitées, et sous réserve de ses obligations légales de conservation de certaines données ou des possibilités légales d’archivage et d’anonymisation.

La durée nécessaire de conservation des Données Personnelles est définie suivant la quantité, la nature et le niveau de sensibilité de ces Données, le risque potentiel de dommages en cas d‘usage frauduleux ou de diffusion, l’objectif attribué au traitement de ces Données, et s’il est possible d’atteindre cet objectif par d’autres moyens, ainsi que les exigences légales applicables.

Vous trouverez ci-dessous une liste informative des délais de conservation des Données. Pour obtenir plus d’informations sur la durée de conservation de vos Données Personnelles pour une finalité spécifique, nous vous prions de nous contacter à l’adresse suivante : diane@dianedepolignac.com

• Données collectées pour vous informer de nos offres commerciales ou d’événements (par exemple via les rubriques « Contact » et « Newsletter ») (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, message) : 3 ans à compter du dernier contact (envoi de votre dernière demande)
• Données collectées pour répondre à une ou plusieurs de vos demandes dans le cadre de notre relation commerciale : durée de la relation commerciale puis des délais légaux imposant à la Galerie Diane de Polignac de conserver vos Données (prescription de droit commun de 5 ans applicable en matière civile et commerciale…).
• Données collectées dans le cadre de demandes de recrutement : au maximum 2 ans à compter du dernier contact avec le candidat, sauf accord exprès pour une durée plus longue.
• Données collectées dans le cadre des demandes d’inclusion à un catalogue raisonné : La Galerie Diane de Polignac ne conserve les données collectées à ce titre que le temps du traitement administratif de la demande d’inclusion et la communication de ces données aux auteurs du catalogue raisonné et efface par suite les données au plus tard dans les deux mois suivant les évènements précités. Pour votre parfaite information et sous réserve de précisions contraires apportées par ces derniers, les auteurs du catalogue raisonné conservent en général ces données pour la durée d’exploitation du catalogue raisonné. En cas de non-inclusion d’une œuvre au catalogue raisonné, les données collectées sont en principe conservées pour la même durée par les auteurs des catalogues raisonnés, à des fins historiques et dans l’hypothèse où de nouvelles informations sur l’auteur de l’œuvre portées à la connaissance de l’auteur du catalogue raisonné lui permettrait de revenir sur sa décision de non-inclusion.
• Données bancaires communiquées par vos soins aux fins de paiement des Services par carte bancaire : suppression à l’issue du règlement.
• Données stockées dans votre terminal (ex : cookies), ou tout autre élément utilisé pour vous identifier et permettant leur traçabilité ainsi que les données de fréquentation brutes associant un identifiant : 13 mois au plus.

Passé ce délai, la Galerie Diane de Polignac peut archiver les Données Personnelles nécessaires à l’exercice d’un droit et à la preuve de ce droit, dans la limite du délai de prescription/forclusion applicable à l’issue duquel les Données Personnelles concernées sont supprimées.

3. SECURITE

La Galerie Diane de Polignac met en œuvre les actions nécessaires afin de protéger les Données Personnelles qu’elle traite. Vos Données sont traitées de façon électronique et/ou manuelle et en tout état de cause, de façon à ce que leur sécurité, protection et confidentialité soient assurées au regard de leur niveau de sensibilité, via des mesures administratives, techniques et physiques pour prévenir la perte, le vol, l’utilisation, la divulgation ou encore la modification non-autorisées.

Les Données « électroniques » sont conservées sur un réseau à accès limité et très restreint, situé au sein de l’Union européenne, dont les serveurs sont sécurisés.

Concernant les Données « papier », celles-ci sont conservées dans les locaux sécurisés de la Galerie Diane de Polignac, ou archivées par un prestataire d’archivage remplissant toutes les garanties de sécurité et de confidentialité nécessaires à la protection des Données Personnelles.

4. VOS DROITS

Conformément aux articles 15 à 22 du Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces Données (2016/679) (« RGPD »), toute personne physique concernée justifiant de son identité, bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, à la portabilité des Données Personnelles la concernant et à la limitation des traitements ainsi qu’au sort de ces mêmes Données après la mort. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant à la Galerie Diane de Polignac, 2 bis rue de Gribeauval, 75007 PARIS ou diane@dianedepolignac.com.

Toute personne, dont les Données Personnelles ont été collectées par la Galerie Diane de Polignac, dispose de la faculté de saisir la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (dont les coordonnées figurent à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil ) dans l’hypothèse où la Galerie Diane de Polignac n’aurait pas fait suite à une demande dans le délai d’un mois suivant cette demande. Après information de la personne concernée, ce délai peut être prolongé de deux mois, en fonction de la complexité et du nombre de demandes.

De même, si vous ne souhaitez plus recevoir de communication de la part de la Galerie Diane de Polignac ou si vous souhaitez que vos Données soient supprimées, veuillez envoyer un courrier électronique à l’adresse : diane@dianedepolignac.com.

5. LIENS VERS DES SITES INTERNET TIERS

Le Site peut contenir des liens vers des sites Internet de tiers, qui sont régis par leurs propres politiques de confidentialité et de gestion des cookies, conditions d’utilisation et mesures de sécurité, lesquelles peuvent différer de celles de la Galerie Diane de Polignac.

La Galerie Diane de Polignac ne peut être tenu responsable du contenu et des pratiques de ces sites Internet. C’est pourquoi il vous est recommandé de consulter leur politique de confidentialité avant de leur transmettre toute information ou Donnée vous concernant.

6. COOKIES
6.1 Qu’est un cookie ?

Les cookies sont des fichiers textes stockés et utilisés pour enregistrer des données personnelles et non personnelles concernant votre navigation sur le Site.

Plus particulièrement, les cookies sont déposés sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone ou tout autre équipement terminal connecté), par le serveur du site, de l’application, de la publicité ou du contenu que vous visitez ou consultez ou par un serveur tiers.

Les cookies permettent à leur émetteur d’identifier le terminal dans lequel les cookies sont déposés, d’enregistrer des informations relatives à la navigation ou aux préférences de l’utilisateur.

Un cookie ne permet pas de vous identifier directement mais contient un identifiant qui sera associé aux contenus que vous consultez. Lorsque vous naviguez sur le Site, des cookies peuvent être installés sur votre terminal pour vous fournir et personnaliser les Services.

Les cookies peuvent être permanents (et rester après votre déconnexion du Site afin d’être utilisés lors de vos visites ultérieures) ou temporaires (et disparaître dès que vous vous déconnectez du Site).

6.2 Par qui sont déposés les cookies ?

Les cookies déposés par la Galerie Diane de Polignac sur le Site

La Galerie Diane de Polignac est attentive aux besoins et attentes de ses clients, raison pour laquelle elle fait usage de cookies. Ces cookies sont un enregistrement d’informations déposé par la Galerie Diane de Polignac sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone ou tout autre équipement terminal connecté), qui a pour but notamment de simplifier votre navigation sur le Site et de personnaliser les Services aux fins d’améliorer votre expérience utilisateur.

En particulier, les finalités des cookies sont les suivantes :

• vous identifier et accéder à votre compte ;
• reconnaître votre matériel, ainsi vous n’aurez pas à fournir plusieurs fois les mêmes informations afin d’exécuter la même tâche,
• mémoriser les réponses renseignées dans un formulaire,
• mémoriser les préférences de l’utilisateur s’agissant de l’affichage du Site,
• mémoriser vos consultations,
• gérer votre panier de commande et notamment mémoriser les articles de votre panier avant de poursuivre vos achats,

Nous vous informons que si votre navigateur est configuré de manière à refuser les cookies, vous ne pourrez pas profiter de fonctions essentielles de notre Site. Nous vous conseillons d’être bien attentif aux types de cookies que vous refuseriez et des conséquences d’un tel refus.

Les cookies déposés par des tiers

Lorsque vous accédez au Site, un ou plusieurs cookies de sociétés tierces (« cookies tiers« ) sont susceptibles d’être placés dans votre terminal, notamment dans le cadre des services Google Analytics.

Ces cookies tiers ont pour finalités :

• de mesurer d’audience (connaître l’utilisation et les performances du Site et en améliorer l’expérience utilisateur),
• d’identifier vos centres d’intérêt au travers des produits consultés ou achetés sur le Site,
• de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée en dehors du Site.

Dans le cadre d’un tel partenariat publicitaire, la Galerie Diane de Polignac peut être amenée à transmettre au partenaire des Données concernant vos achats et les produits consultés sur le Site.

Nous vous informons que la Galerie Diane de Polignac n’a aucun accès et ne peut exercer aucun contrôle sur les cookies tiers. Nous vous informons que vous pouvez refuser les cookies tiers dans les conditions définies ci-après.

6.3 Présentation des différents cookies susceptibles d’être déposés sur votre terminal

Cookies de fonctionnalité ou strictement nécessaires : Il s’agit des cookies nécessaires à votre navigation sur le Site. Ils permettent par exemple la gestion de la session utilisateur après identification ou l’accès sécurisé au compte personnel, et sont indispensables à l’utilisation des fonctionnalités principales du Site, notamment l’accès aux différents services du Site. Ils ne peuvent pas par conséquent être désactivés. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement préalable.

Cookies analytiques ou de mesure d’audience : Ces cookies permettent à la Galerie Diane de Polignac de connaître l’utilisation et les performances de son Site et d’en améliorer l’expérience utilisateur, notamment par la réalisation de statistiques de fréquentation. Ils portent par exemple sur les pages les plus consultées, les recherches faites par les internautes, le nombre d’utilisateurs des services permettant ainsi de les rendre plus faciles à utiliser et de s’assurer de leur capacité à répondre de manière rapide à vos requêtes. Plus généralement, ces cookies aident la Galerie Diane de Polignac à comprendre la manière dont les utilisateurs interagissent avec les services afin de les améliorer.

Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation, ils peuvent donc être désactivés.

Sur le Site, les cookies de mesure d’audience sont les cookies tiers de Google Analytics (pour en savoir plus sur la politique de confidentialité et de gestion des cookies de Google Analytics, cliquez ici et ici).

Dans le cadre de la collecte de Données personnelles par l’intermédiaire de tels cookies tiers, la Galerie Diane de Polignac peut être amenée à réaliser des transferts de données en dehors de l’Union européenne. la Galerie Diane de Polignac prend en compte les conséquences découlant de l’invalidation du Privacy Shield en termes de responsabilité.

6.4 Durée de conservation des cookies

Les cookies sont conservés pendant une durée de 13 mois au plus.

6.5 Comment gérer les cookies ?

Vous disposez de différents moyens pour gérer les cookies. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver la mise en œuvre des cookies ou de supprimer ceux qui auraient déjà été installés sur votre ordinateur, tablette ou smartphone et ce, systématiquement une fois pour toutes.

Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos services nécessitant l’utilisation de cookies.

Selon le type de cookies que vous souhaitez désactiver, vous pouvez exprimer votre choix :

Module de gestion des cookies

La plupart des cookies peut être désactivée à tout moment au moyen du module de gestion de cookies que la Galerie Diane de Polignac met à votre disposition pour faciliter l’exercice de vos droits. Cette plateforme est disponible en cliquant sur le bouton « Paramétrer les choix » accessible depuis le bandeau d’information relatif aux cookies affiché lors de votre première visite et à chaque fois que vous cliquerez sur le bouton « Gérer le consentement » figurant en bas à droite du Site après avoir accepté ou refusé les cookies.

Paramétrage de votre navigateur internet (internet explorer, firefox, safari, google chrome)

Pour le navigateur Internet Explorer

• Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.
• Sous l’onglet Confidentialité, vous pouvez choisir le niveau souhaité. Pour en savoir plus, consultez la page : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Pour le navigateur Firefox

• Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ».
• Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Supprimer des cookies spécifiques”. Pour en savoir plus, consultez la page : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

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Ces paramètres sont spécifiques à chaque navigateur Internet et sont susceptibles d’évoluer. La Galerie Diane de Polignac ne saurait en aucun cas être tenue responsable d’une erreur dans la retranscription de ces paramètres ou d’une modification de tels paramètres.

Gestion des cookies tiers

Les cookies tiers utilisés sur le Site peuvent être gérés directement auprès des partenaires listés ci-dessous :

7. MODIFICATION DES TERMES DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La présente Politique de protection peut être amenée à évoluer, notamment en raison des évolutions législatives et règlementaires. Le cas échéant, les modifications apportées prendront effet à la date indiquée en haut des présentes. En continuant à utiliser le Site et les Services après cette date, vous acceptez les modifications effectuées.

La Galerie Diane de Polignac vous encourage à consulter la Politique de confidentialité chaque fois que vous utilisez le Site, afin de rester informé des pratiques mises en place en matière d’information et des moyens que vous pouvez utiliser pour protéger votre vie privée.

8. CONTACT

Pour toute information relative à la présente Politique de confidentialité, vous pouvez contacter la Galerie Diane de Polignac aux adresses suivantes :

• Responsable de traitement : Galerie Diane de Polignac, 2 bis rue de Gribeauval – 75007 Paris – Tél. + 33 (0) 1 83 06 79 90 – diane@dianedepolignac.com.